Trottinettes électriques, vélos électriques et hoverboards : quelle réglementation ?

Posté dans : Trottinette électrique

Malgré le fort développement de ces nouveaux moyens de transport, le flou entoure encore la réglementation sur leur usage sur la voie publique. Les lois qui les encadrent ont été rédigées à une époque où les trottinettes électriques, les vélos électriques, les hoverboards et autres, n’existaient pas.

Voyant ces nouveaux véhicules se développer rapidement, les parlementaires français ont prévu l’examen d’un nouveau texte de loi courant 2017. Cela permettra de clarifier la nécessité d’avoir une assurance ou non, leur utilisation sur les trottoirs, sur les pistes cyclables, sur la route, etc.

Pour l’instant la réglementation est la suivante :

  • leur usage est toléré sur les trottoirs tant que leur vitesse ne dépasse pas 6 km/h  ;
  • leur usage est autorisé sur les pistes cyclables ;
  • l’usage sur la route est accepté lorsque le véhicule est homologué, immatriculé (dans le cas des trottinettes électriques SXT 500 EEC par exemple) et que l’usager porte un casque.

Trottinette électrique homologuée, Trottinette électrique SXT 500 EEC, Mobilité électrique, Glisse urbaine, SXT, Trottinette électrique adulte, Trottinette électrique pliable

Trottinette électrique SXT 500 EEC, homologuée route

Dans la réalité, les forces de l’ordre ayant d’autres problèmes à gérer, et nous le comprenons très bien, la tolérance et le bon sens sont appliqués. Ainsi, il est possible de rouler sur les trottoirs à faible vitesse, mais en respectant une distance de sécurité pour les piétons. Ceux-ci sont prioritaires.

Si vous souhaitez les utiliser sur les routes d’une agglomération, là aussi le bon sens prévaut. Si vous circulez en hoverboard, ll est interdit de le faire et dangereux. Il vous faudra donc choisir le trottoir et non la route. Si vous utilisez une trottinette électrique, il vous faudra circuler sur le bord de la route comme les vélos le font. Le port du casque n’est pas obligatoire mais très fortement recommandé.

Pour les vélos électriques, le port du casque n’est pas obligatoire mais très fortement recommandé également.

Pour les trottinettes électriques, seuls les modèles homologués (type trottinette électrique SXT 500 EEC ou 1000 EEC) doivent être immatriculés, rouler seulement sur la route et l’utilisateur doit porter un casque. Une assurance est également requise.

Pour les trottinettes électriques non homologuées (type trottinette électrique E-TWOW), une assurance n’est pas requise et le port du casque n’est pas obligatoire.

Trottinette électrique E-TWOW S2 Booster , E-TWOW, Trottinette électrique adulte, Trottinette électrique pliable, Trottinette électrique légère, Mobilité électrique, Glisse urbaine,

Trottinette électrique E-TWOW S2 Booster

Comme nous venons de le voir, en attendant une nouvelle réglementation qui devrait arriver en 2017, le bon sens et la tolérance prévalent. On ne peut nier que pour l’instant la situation est floue, mais heureusement cela devrait changer d’ici peu.

Nous invitons donc les utilisateurs de ces nouveaux véhicules à être prudents, respectueux des piétons, en gardant une distance de sécurité avec ceux-ci et en ne roulant pas à une vitesse qui pourrait les mettre en danger en cas de perte de contrôle.

Le but de cet article est d’apporter un début de réponse aux nombreuses questions que nous recevons sur ce sujet de la part de nos clients. Si vous avez des questions plus spécifiques, n’hésitez pas à nous contacter, un de nos conseillers vous renseignera plus en détail selon le type de véhicule concerné.